CFTC IBM Accords Entreprise
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03. La Qualité de Vie au Travail (QVT)

L’accord entérine un certain nombre de mesures pour améliorer la relation entre managers et managés, et en particulier une charte pour les managers qui traite des principes suivants

07. Les congés payés

Cet accord a pour vocation de rendre disponibles, dès le 1er janvier 1993, la totalité des droits à congés payés (base, ancienneté, anniversaire et fractionnement) qui seront acquis dans l'année, les modalités d'acquisition restant inchangées (3 années transitoires de 1993 à 1995) Contexte

12. Plan d'Epargne Entreprise (PEE)

Mise en place d'un Plan d'Epargne Entreprise, système d'épargne collectif permettant aux salariés avec l'aide de la Compagnie de constituer un ou plusieurs portefeuilles de valeurs mobilières Préambule

13. Plan d'Epargne Entreprise (PEE) Avenant 1

Le présent avenant modifie l'accord d'entreprise PEE pour tenir compte du regroupement de CE, faire évoluer la règle de nomination des représentants du personnel au Conseil de Surveillance Préambule

16. Traitement et indemnisation des astreintes

Le présent accord a pour objet d'adapter et d'améliorer le régime des astreintes en vigueur se substituant intégralement aux dispositions existantes, notamment l'accord d'entreprise du 12 février 2003 Préambule