01. Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
02. L'emploi des personnes handicapées

03. La Qualité de Vie au Travail (QVT)

L’accord entérine un certain nombre de mesures pour améliorer la relation entre managers et managés, et en particulier une charte pour les managers qui traite des principes suivants

03. La Qualité de Vie au Travail (QVT)
04. Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences, de l'anticipation des flux d'emplois et de l'employabilité des salariés (GPEC)
05. Le stress au travail : Principes, méthodologies et actions visant à prévenir et le réduire
06. Don de jours de congés à destination de parents d'enfant ou de conjoint gravement malade

07. Les congés payés

Cet accord a pour vocation de rendre disponibles, dès le 1er janvier 1993, la totalité des droits à congés payés (base, ancienneté, anniversaire et fractionnement) qui seront acquis dans l'année, les modalités d'acquisition restant inchangées (3 années transitoires de 1993 à 1995) Contexte

07. Les congés payés
08. Création d'un conseil de surveillance  du fonds de retraite capitalisation (cadres et assimilés)
09. Mise en place d'un régime collectif de retraite à cotisations définies
10. Politique de rémunération de la Cie IBM France
11. Participation des salariés aux  résultats de l'entreprise

12. Plan d'Epargne Entreprise (PEE)

Mise en place d'un Plan d'Epargne Entreprise, système d'épargne collectif permettant aux salariés avec l'aide de la Compagnie de constituer un ou plusieurs portefeuilles de valeurs mobilières Préambule

12. Plan d'Epargne Entreprise (PEE)

13. Plan d'Epargne Entreprise (PEE) Avenant 1

Le présent avenant modifie l'accord d'entreprise PEE pour tenir compte du regroupement de CE, faire évoluer la règle de nomination des représentants du personnel au Conseil de Surveillance Préambule

13. Plan d'Epargne Entreprise (PEE) Avenant 1
14. Temps de travail - Avenant 6 Maintien de la rémunération en cas de maladie  ou absence payée pour événement familial
15. Réduction du temps de travail - Mise en place des 35 heures

16. Traitement et indemnisation des astreintes

Le présent accord a pour objet d'adapter et d'améliorer le régime des astreintes en vigueur se substituant intégralement aux dispositions existantes, notamment l'accord d'entreprise du 12 février 2003 Préambule

16. Traitement et indemnisation des astreintes
17. Affiliation du personnel en affectation internationale à la caisse des Français à l'étranger
18. Expression des salariés