Dispositifs autour de l'égalité professionnelle au sein d'IBM France Vous trouverez ci-joint la synthèse de l'accord Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes, signé le 20 avril 2022 et valable 3 ans
Il concerne les salariés apportant une aide régulière à un proche en situation de handicap ou en perte d’autonomie.
Permettre à un salarié de faire acte de solidarité en permettant à un autre salarié d'accompagner un proche malade, en lui faisant don d'un temps de repos. Explications sur cet accord, signé le 13 novembre 2023 et valable 3 ans
Que prévoit l'accord télétravail ? Quelles sont nos possibilités ? Les réponses aux questions que vous pourriez vous poser Bonjour,
S'inscrit dans la politique d'égalité des chances Préambule
Inclut les avenants 1 (MFDC) et 2 (PTR)
D'après l'Agence Européenne pour la Santé et la Sécurité au Travail : "un état de stress survient lorsqu'il y a un déséquilibre entre la perception qu'une personne a des contraintes que lui impose son environnement et la perception qu'elle a de ses propres ressources pour y faire face". Préambule
Cet accord a pour vocation de rendre disponibles, dès le 1er janvier 1993, la totalité des droits à congés payés (base, ancienneté, anniversaire et fractionnement) qui seront acquis dans l'année, les modalités d'acquisition restant inchangées (3 années transitoires de 1993 à 1995) Contexte
Création d'un Conseil de Surveillance chargé de suivre les opérations d'isolement et de gestion d'un fonds constitué par la valeur des réserves mathématiques des rentes acquises au titre de la Police de Retraite par Capitalisation souscrite auprès de l'UAP (devenu AXA Vie) pour le personnel Cadres et Assimilés Préambule
Mise en place d'un dispositif permettant aux salariés de l'encadrement de bénéficier d'un régime supplémentaire dans le cadre de l'article 83 du Code Général des Impôts permettant de constituer une rente viagère Préambule
Cet accord défini l'ensemble des éléments de rémunération dans le cadre d'une politique globale des revenus : Préambule
Conformément aux articles L. 3321-1 et suivants du Code du Travail, il est institué un régime de participation des salariés aux résultats de l'entreprise régi : Préambule
Mise en place d'un Plan d'Epargne Entreprise, système d'épargne collectif permettant aux salariés avec l'aide de la Compagnie de constituer un ou plusieurs portefeuilles de valeurs mobilières Préambule
Le présent avenant modifie l'accord d'entreprise PEE pour tenir compte du regroupement de CE, faire évoluer la règle de nomination des représentants du personnel au Conseil de Surveillance Préambule
Si cette annexe à l'accord sur le temps de travail de 1982 est toujours d'actualité, il n'est mentionné dans ce document qu'à titre informatif puisqu'il n'existe plus d'organisation d'équipe au sein de la Compagnie Préambule
Avenant 1 à l'accord ARTT : Modification des alinéas 3 à 6 de l'article 4.6
Le présent accord a pour objet d'adapter et d'améliorer le régime des astreintes en vigueur se substituant intégralement aux dispositions existantes, notamment l'accord d'entreprise du 12 février 2003 Préambule
Cet accord a pour vocation de contribuer au maintien du niveau de la protection sociale dans de meilleures conditions économiques et financières Préambule
Cet accord organise en faveur des salariés, un droit à l'expression Préambule
